Proposition de commun

Charte numérique à l’ère de l’Intelligence artificielle

Les usages numériques évoluent rapidement dans les établissements scolaires, notamment avec l’essor des outils d’intelligence artificielle générative accessibles au grand public.

Mis à jour le mardi 9 septembre 2025

Ces technologies, utilisées aussi bien par les enseignants que par les élèves, posent de nouvelles questions pédagogiques, éthiques et juridiques. Elles bousculent les pratiques : aide à la rédaction, synthèse de documents, génération d’images ou de code, mais aussi risque de plagiat, manipulation de l’information ou contournement des apprentissages.

Face à ces mutations, il apparaît nécessaire de faire évoluer la charte des usages numériques de l’établissement, afin de fournir un cadre clair, partagé et à jour. L’objectif est d’y intégrer explicitement les conditions d’usage de l’IA dans le cadre scolaire, tout en maintenant un équilibre entre innovation pédagogique, respect du droit et formation des personnes à un usage responsable du numérique.

Méthodologie de travail proposée

5 étapes jalonnent le processus de mise à jour de la charte informatique : phase de diagnostic, analyse de l'existant, réecriture, validation et diffusion, actions de sensibilisation
Processus de mise à jour de la charte numérique - Image générée avec Napkin

La mise à jour de la charte numérique de l’établissement doit s’organiser en intégrant tous les acteurs de la communauté éducative. Ce travail peut s’organiser en 5 temps distincts : Phase de diagnostic partagé, Analyse de la charte existante, Réécriture de la charte, Phase de validation et de diffusion, Intégration dans les action de sensibilisation.

La méthodologie de travail peut varier d’un établissement à l’autre. Il est cependant nécessaire de mettre en action les membres de la communauté éducative sur plusieurs thèmes : évaluer les pratiques actuelles et les besoins, organiser le travail de réécriture, expliciter les bonnes pratiques, communiquer sur la nouvelle charte.

Focus sur la phase de co-rédaction

Quelques temps de travail collaboratif entre pairs (élèves, enseignants, familles) ou bien en inter-catégoriel peuvent être mis en œuvre pour nourrir la réflexion. Les travaux peuvent être orientés autour de thématiques de travail telles que :

  • Quelle IA pour les usages pédagogiques ?
  • L’IA et la triche : quelles limites ?
  • IA et les données personnelles : quelles protections ?
  • Quand et comment expliciter la charte aux élèves et au parents ?

Pour plusieurs de ces questions, vous trouverez des articles et webinaires dans l’espace Intelligence artificielle du site et, notamment, dans les parties "Mallette IA" et "Usages".

L’équipe de direction peut le cas échéant s’appuyer sur la commission numérique de l’établissement ou sur les instances de l’établissement.

 Propositions de groupes de travail
Conseil pédagogique Lancement de la réflexion, recueil des usages en classe, validation des propositions disciplinaires
 Conseil de vie collégienne/lycéenne (CVC/CVL) Expression des usages réels des élèves, production de contenu et relecture critique par les élèves
Commission éducative Préparation de réponses aux principaux manquements envisagés dans la charte, production d’exemples concrets pour aider à la prise en main de la charte
Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) Appui pour les aspects éthiques et citoyens de l’usage de l’Intelligence artificielle

Quelques pistes et inspirations

Le travail de ré-écriture devrait permettre d’éclairer les élèves et les familles sur des attendus, des bonnes pratiques, des repères pour éviter les mauvais usages. Pour vous inspirer, vous pourrez consulter :

Vous pouvez le cas échéant vous appuyer sur l’expertise de votre commission numérique de bassin ou directement auprès de votre conseiller de bassin pour le numérique éducatif.

Plus-value de la démarche

Cette actualisation de la charte ne vise pas seulement à répondre à une obligation réglementaire : elle permet de poser collectivement un cadre éducatif et éthique autour d’un enjeu technologique majeur. En impliquant les différents acteurs de l’établissement, la démarche favorise :

  • Une appropriation plus forte du document par les usagers.
  • Une éducation critique au numérique, en particulier pour les élèves, futurs citoyens numériques.
  • Une meilleure prévention des usages problématiques (plagiat, désinformation, dépendance à l’automatisation).
  • La valorisation des usages pédagogiques vertueux de l’IA, dans un esprit d’innovation et de responsabilité.

Elle contribue ainsi à construire une culture numérique partagée, adaptée aux réalités contemporaines de l’école et ouverte sur les évolutions à venir.

Pour aller plus loin


Article généré à l’aide d’une Intelligence artificielle et adapté par un humain.

Documents joints

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Article rédigé par Malika Alouani, Jean-Sébastien Barboteu, Anissa Ben Fadhel